M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA DEFENSE DES RIVERAINS AYANTS DROITS OU PROPRIETAIRES DE DROITS D'EAU FONDES EN TITRE OU NON ,PORTANT SUR LES COURS D'EAU NON DOMANIAUX SUIVANTS : LA DURE -L'ALZEAU -LA ROUGEANNE
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
ALZONNE (11170)#
Identifiants
Identifiant
111P0111006183
Copié !
Historique
0111006183
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.