M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE EN COMMUN ENTRE TOUS LES MEMBRES ASSOCIES LE DROIT DE CHASSE SUR TOUTES LES TERRES LEUR APPARTENANT DANS LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LAURE MINERVOIS
Domaines
- chasse — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
LAURE-MINERVOIS (11800)#
Identifiants
Identifiant
111P0111006157
Copié !
Historique
0111006157
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.