M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GROUPEMENT DE TERRAINS EN VUE DE FACILITER LE DEBROUSSAILLEMENT ET DE LES SOUSTRAIRE A L'ACTION ORGANISEE DES ASSOCIATIONS COMMU NALES DE CHASSE ORGANISEES PAR LA LOI DU 10/07/64 (ACCA)
Domaines
- chasse — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
ROULLENS (11000)#
Identifiants
Identifiant
111P0111006109
Copié !
Historique
0111006109
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.