M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN COMMUN D'UN DOMAINE FONCIER D'UN SEUL TENANT POUR LA PRATIQUE DE LA CHASSE ET POUR UNE GESTION RATIONNELLE DU PATRIMOINE CYNEGETIQUE AINSI CREE SUR 75 HECTARES
Domaines
- chasse — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
CARCASSONNE (11000)#
Identifiants
Identifiant
111P0111006102
Copié !
Historique
0111006102
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.