M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAI RES LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES NOTEMMENT LA GESTION DE L'ETABLISSEMENT SCOLAIRE TECHNIQUE, L.E.P.PRIVE SAINT FRANCOIS
Domaines
- éducation formation — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
CARCASSONNE (11000)#
Identifiants
Identifiant
111P0111005843
Copié !
Historique
0111005843
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.