M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'EXERCICE DU DROIT REGLEMENTE DE LA CHASSE , LA SURVEILLANCE ET LE REPEUPLEMENT DES ZONES APPARTENANT A LA SOCIETE
Domaines
- chasse — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
BELPECH (11420)#
Identifiants
Identifiant
111P0111005696
Copié !
Historique
0111005696
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.