M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ORGANISER ET ASSURER DANS LE DEPARTEMENT L'INFORMATION SOCIALE LA DEFENSE DES INTERETS ET DES DROITS DES MUTILES DU TRAVAIL ASSURES SOCIAUX INVALIDES CIVILS ET LEURS AYANT DROIT DEVANT LES ORGANISMES DE JURIDICTION COMPETENTE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VILLEGAILHENC (11600)#
Identifiants
Identifiant
111P0111005683
Copié !
Historique
0111005683
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.