M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D' UN OU PLUSIEURS SALARIES , LIES AU SERVICE DEPARTEMENTAL DE REMPLACEMENT DE L' AUDE DANS LE CADRE D' UN CONTRAT DE TRAVAIL, CONFORMEMENT A LA LOI DU 05/07/1985 , CONSTITUE DANS LE C.P. DE LA ZONE CEREALIERE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CAZALRENOUX (11270)#
Identifiants
Identifiant
111P0111004649
Copié !
Historique
0111004649
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.