M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
INTERDIRE PAR TOUS LES MOYENS LEGAUX ET REGLEMENTAIRE TOUS DEVERSEMENTS RESIDUELS POUVANT PORTER ATTEINTE A LA SALUBRITE PUBLIQUE ET DEFENDRE LES VICTIMES DES PREJUDICES ET DES DEGATS SUBIS
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VILLALIER (11600)#
Identifiants
Identifiant
111P0111004335
Copié !
Historique
0111004335
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.