M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
D'AMENAGER DANS LE CADRE COMMUNAL OU INTER COMMUNAL UN CENTRE EDU CATIF OUVERT A TOUS LES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE DOMICILIES OU AYANT DES ATTACHES DANS LE PERIMETRE QUI EST CELUI DE L'ASSOCIA
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
FONTIERS-CABARDES (11310)#
Identifiants
Identifiant
111P0111003780
Copié !
Historique
0111003780
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.