M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DE DETENIR DES LOTS DE PECHE SUR LE DOMAINE DE L'ETAT, DU DEPAR TEMENT, DES COMMUNES OU DE RIVERAINS, GROUPES OU NON EN ASSOCI ATIONS SYNDICALES DE PARTICIPER A LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE ET LA POLLUTION DES
Domaines
- pêche — AUDE
@
Commune & Contact
Commune
CARCASSONNE (11000)#
Identifiants
Identifiant
111P0111000052
Copié !
Historique
0111000052
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.