M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par les apports des sociétéires, soit par cessions, échanges ou locations (l'apport évite les frais d'enregistrement de 18 % auxquels est assujetti un bail de chasse)
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-GERMAIN (10120)#
Identifiants
Identifiant
103P0103009746
Copié !
Historique
0103009746
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.