M
Mission
Cette association a été dissoute.
Mettre a la dispostion de ses adherents du personnel de conduite de vehicules utilitaires et autocars. cette mise a disposition est effectuee dans le cadre de la loi du 25 janvier 1985 concernant les groupements d'employeurs et la loi quinquennale
Domaines
- transports — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
TROYES (10000)#
Identifiants
Identifiant
103P0103007773
Copié !
Historique
0103007773
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.