M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise a disposition de ses membres d'un ou plusieurs salaries agricoles lies a celui ci par un contrat de travail
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
BRILLECOURT (10240)#
Identifiants
Identifiant
103P0103006612
Copié !
Historique
0103006612
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1991-03-13
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.