M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Entretien des voies, espaces verts, ouvrages communs et reseaux divers (eaux, electricite, tout a l'egout, canalisations d'eaux pluviales) jusqu'a l'incorporation de l'ensemble des v.r.d. dans
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
PONT-SAINTE-MARIE (10150)#
Identifiants
Identifiant
103P0103005516
Copié !
Historique
0103005516
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.