M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Permettre l'harmonisation des moyens a mettre en oeuvre pour apprehender les differents transferts de competence territoriale entrant dans le champ d'application de la decentralisation
Domaines
- association à but commercial, développement économique — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
TROYES (10000)#
Identifiants
Identifiant
103P0103005075
Copié !
Historique
0103005075
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.