M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exécution d'études d'urbanisme, d'aménagement et de planification dans le périmètre constitué par les communes comprises à l'intérieur du périmètre du SDAU ; mise à la disposition de
Domaines
- Environnement, cadre de vie — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
TROYES (10000)#
Identifiants
Identifiant
103P0103003354
Copié !
Historique
0103003354
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 103P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.