M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reglementation de la chasse a faux villarcef pour permettre a tout habitant de la commune de chasser sur les terres de la societe
Domaines
- chasse — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
FAUX-VILLECERF (10290)#
Identifiants
Identifiant
102S0102000956
Copié !
Historique
0102000956
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 102S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.