M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir soit de l'etat soit du departement soit de la commune d'associations syndicales ou de particuliers l'affermage de lots de peche sur le territoire de la region concourir a la lutte
Domaines
- pêche — AUBE
@
Commune & Contact
Commune
MARCILLY-LE-HAYER (10290)#
Identifiants
Identifiant
102S0102000801
Copié !
Historique
0102000801
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 102S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.