M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en application du droit de chasse en forêt communale et du droit de destruction des animaux sauvages classés nuisibles ou soumis à plan de tir ainsi que la réalisation d'activités annexes qui découlent de la première
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VILLE-SOUS-LA-FERTE (10310)#
Identifiants
Identifiant
101S0101001394
Copié !
Historique
0101001394
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 101S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.