M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Rassembler le droit de chasse des propriétés sises à St Léger sous Brienne et sur les communes limitrophes en vue de constituer par réunion de parcelles morcelées un territoire de chasse unique, gérer le cheptel gibier de ce territoire, règlementer et organiser l'exercice de la chasse
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-LEGER-SOUS-BRIENNE (10500)#
Identifiants
Identifiant
101S0101000390
Copié !
Historique
0101000390
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 101S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.