M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Preparer la creation de l'espace de sauvegarde et d'amenagement transfrontalier pallars couserans
@
Commune & Contact
Commune
SEIX (09140)#
Identifiants
Identifiant
093S0093001346
Copié !
Historique
0093001346
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 093S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.