M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exploitation gestion organisation des estives de demi saison dans la commune de moulis sur des terrains communaux domaniaux prives obtenus par bail ou convention
@
Commune & Contact
Commune
MOULIS (09200)#
Identifiants
Identifiant
093S0093000907
Copié !
Historique
0093000907
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 093S
Observation : dernière date publication enregistrée :1987-06-17
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.