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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gestion de la chasse sur la parcelle numero 1121 cadastree sectionc de la commune de sentenac d'oust d'une superficie de 236 ha 87 ca cette parcelle etant la propriete indivise des communes de sen tenac d'oust et de seix
@
Commune & Contact
Commune
SENTENAC-D'OUST (09140)#
Identifiants
Identifiant
093S0093000851
Copié !
Historique
0093000851
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 093S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.