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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Sous le contrÔle de la fEdEration franCaise de motocyclisme et dans les conditions et limites fixEes par les statuts, le rEglement intErieur, le code de discipline et d'arbitrage et les rEglements administratifs et sportifs fEdEraux, ainsi que ...
@
Commune & Contact
Commune
PUJOLS (09100)#
Identifiants
Identifiant
092S0092003004
Copié !
Historique
0092003004
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Observation : dernière date publication enregistrée :2001-04-07
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.