M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ReprEsenter les bastidiens auprès des autoritEs chargEes de la mise en oeuvre des moyens nEcessaires afin de prEvenir les risques d'inondations.
@
Commune & Contact
Commune
BASTIDE-DE-BESPLAS (09350)#
Identifiants
Identifiant
092S0092002990
Copié !
Historique
0092002990
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.