M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REglementer la cueillette des champignons et autres produits de la terre sur les parcelles des propriEtaires de bois membres de l'association, dont les signatures figureront dans un etat annexE aux presents statuts.
@
Commune & Contact
Commune
ESCLAGNE (09600)#
Identifiants
Identifiant
092S0092002758
Copié !
Historique
0092002758
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.