M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gestion, entretien des espaces verts, des installations ouvragees et equipements communs du lotissement. controle et application du cahier des charges et du reglement du lotissement - repartition dedepenses de gestion et d'entretien.
@
Commune & Contact
Commune
PAMIERS (09100)#
Identifiants
Identifiant
092S0092002452
Copié !
Historique
0092002452
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.