M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gerer collectivement une zone agricole reservee aux cultures speciales
@
Commune & Contact
Commune
CARLA-BAYLE (09130)#
Identifiants
Identifiant
092S0092001993
Copié !
Historique
0092001993
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.