M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Interdiction a toute personne non proprietaire dans la commune de cueillir des champignons, des ch~ID~taignes et autres produits de la terre
@
Commune & Contact
Commune
GABRE (09290)#
Identifiants
Identifiant
092S0092001322
Copié !
Historique
0092001322
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.