M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etude, creation et exploitation dans pamiers ou sa banlieue d'un centre commercial sous la structure juridique de magasin collectifd'independants defini par la loi n° 72-651 du 11 juillet 1972 et reserve aux commercants de l'arrondissement
@
Commune & Contact
Commune
PAMIERS (09100)#
Identifiants
Identifiant
092S0092000840
Copié !
Historique
0092000840
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.