M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Droit de chasse, destruction des nuisibles et reglementation du droit de chasse en vue de la protection du gibier et du repeu- plement.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-FELIX-DE-TOURNEGAT (09500)#
Identifiants
Identifiant
092S0092000824
Copié !
Historique
0092000824
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.