M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Protection de la nature, de l'environnement et du cadre de vie surle territoire de la commune de montsegur (ariege)
@
Commune & Contact
Commune
MONTSEGUR (09300)#
Identifiants
Identifiant
091P0091001948
Copié !
Historique
0091001948
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.