M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reglementation de la cueillette des champignons et des fruits, la protection des clotures et la surveillance des depots de bois de chauffage.
@
Commune & Contact
Commune
ORGEIX (09110)#
Identifiants
Identifiant
091P0091001942
Copié !
Historique
0091001942
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.