M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Elaborer et mettre en oeuvre une charte intercommunale de developpement et d'amenagement dans les cantons de lavelanet et de mirepoix.
@
Commune & Contact
Commune
LAVELANET (09300)#
Identifiants
Identifiant
091P0091001614
Copié !
Historique
0091001614
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.