M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Consentir a ses adherents qui desirent construire une habitation des prets complementaires a ceux accordes par les organismes pre vus au titre ii de la loi du 5 decembre 1922 et a l'article 39 de la loi du 21 juillet 1950.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CHARLEVILLE-MEZIERES (08000)#
Identifiants
Identifiant
081P0081002703
Copié !
Historique
0081002703
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 081P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.