M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reglementation de la peche dans le ruisseau dit de bosneau sur le terroir de tarzy; reserver cette peche aux habitants de la communeconcourir a la destruction des nuisibles et le repeuplement des cours d'eau
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
TARZY (08380)#
Identifiants
Identifiant
081P0081002016
Copié !
Historique
0081002016
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 081P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.