M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Detenir des lots de peche sur le domaine des communes ou des rive-rains, groupes ou non en associations syndicales, participer a la lutte contre le braconnage et la pollution des eaux, ainsi qu'a la
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
FAGNON (08000)#
Identifiants
Identifiant
081P0081000912
Copié !
Historique
0081000912
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 081P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.