M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exploitation en commun du droit de chasse sur des immeubles sis enforet domaniale, communale ou privee dont le droit de chasse pour-ra appartenir a l'association.
@
Commune & Contact
Commune
SIGNY-L'ABBAYE (08460)#
Identifiants
Identifiant
081P0081000102
Copié !
Historique
0081000102
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 081P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.