M
Mission
Cette association a été dissoute.
Statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de celui ci d'assumer juridiquement la gesteion d'ets d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
ANNONAY (07100)#
Identifiants
Identifiant
073S0073005294
Copié !
Historique
0073005294
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 073S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.