M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Dans le respect du droit francais du statut de l'enseignement catholique et des accords conclus au sein de celui ci d'autre part d'assumer juridiquement la gestion d'ets d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
DAVEZIEUX (07100)#
Identifiants
Identifiant
073S0073000771
Copié !
Historique
0073000771
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 073S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.