M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés liés à ce groupement par un contrat de travail. Le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif. Le groupement d'employeurs fonctionnera dans le champ de la convention collectiven° 3246 'Animation'.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — ARDECHE
@
Commune & Contact
Commune
PRIVAS (07000)#
Identifiants
Identifiant
072P0072012225
Copié !
Historique
0072012225
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 072P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.