M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etre associEs  l'Elaboration du plan d'occupatio des sols de la commune de st marcel d'ardeche, de faCon  dEfendre les interÊts des membres de l'association pour l'intEgration de leur parcelle en zone constructible
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — ARDECHE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARCEL-D'ARDECHE (07700)#
Identifiants
Identifiant
072P0072011669
Copié !
Historique
0072011669
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 072P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.