M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense et protection des sources et fontaines publiques, gestion des eaux de ruissellement et des eaux usees, protection de l'envi-ronnement et de tous les biens publics de la commune
Domaines
- Environnement, cadre de vie — ARDECHE
@
Commune & Contact
Commune
ROCHESSAUVE (07210)#
Identifiants
Identifiant
072P0072011291
Copié !
Historique
0072011291
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 072P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.