M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Informer les adhérents sur l'application de la réglementation incendie prévue par les dispositions du 25 Juin 1980 (code de la construction et de l'habilitation) concernant le règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public. Fournir des modifications de la règlementation (journal officiel)
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
NICE (06300)#
Identifiants
Identifiant
062P0062024387
Copié !
Historique
0062024387
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.