M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Permettre une gestion raisonnable et une répartition équitable entre les différents propriétaires riverains en nom du 'chemin des américains'sis à CADSTELLAR 06500 A.M. des charges et dépenses nécessaires au bon entretien dudit chemin
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
CASTELLAR (06500)#
Identifiants
Identifiant
062P0062023790
Copié !
Historique
0062023790
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.