M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Sauvegarder les interets des proprietaires ou non contre les inconvenients nuisances bruits pollution troubles de jouissance atteinte aux interets commerciaux agricoles qui peuvent resulter
Domaines
- Comité, défense d'un emploi — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
PUGET-THENIERS (06260)#
Identifiants
Identifiant
062P0062017130
Copié !
Historique
0062017130
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.