M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La prise en compte de l'amenagement des constructions nouvelles dans la concertation dans le respect du droit des tiers et des us et coutumes du village ainsi que de la conservation du patrimoine
Domaines
- Comité, défense d'un emploi — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
GUILLAUMES (06470)#
Identifiants
Identifiant
062P0062015415
Copié !
Historique
0062015415
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.