M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Maintenir et promouvoir le commerce et l'artisanat independant obtenir l'annulation du permis de construire n° g0222 delivre par l'autorite prefectorale le 16 avril 1987, concernant la
Domaines
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques — ALPES-MARITIMES
- comités de défense, de sauvegarde — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
CONTES (06390)#
Identifiants
Identifiant
062P0062013207
Copié !
Historique
0062013207
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.