M
Mission
Cette association a été dissoute.
Percevoir le loyer du par texas instrumentts franceaux adherents, et de le reverser aux dits adherents sans rien en retenir. l' association devra egalement signer le bail au nom des adherents qui lui donnent par les presents statuts tous pouvoirs
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
NICE (06300)#
Identifiants
Identifiant
062P0062012609
Copié !
Historique
0062012609
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 062P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.